Droit de la Terre. Droit rural et transitions agricoles

387 pages

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Description

L’agriculture est entrée dans une phase de transition accélérée en faveur de nouveaux modèles agricoles viables, durables et socialement responsables. Elle se retrouve au cœur des enjeux sociétaux majeurs de ce XXIe siècle : l’environnement et le climat, le numérique, la souveraineté alimentaire et la santé, la protection de l’eau et le développement des énergies renouvelables, des biomatériaux et encore de l’agroforesterie ou de l’agriculture urbaine. C’est donc tout un écosystème liant la Nature et la Société, le Vivant et la Biodiversité, la Terre et la Vie qui appelle l’intervention de l’ordre juridique, ainsi que des entreprises et des citoyens, en faveur d’un droit rural, droit essentiel de l’entreprise agricole, qui doit conserver, en la confortant et en l’enrichissant, sa place originale et fondamentale dans le système juridique.

C’est avec l’ambition d’y réfléchir et de proposer des pistes qu’un premier cycle de conférences Droit de la Terre. Droit rural et transitions agricoles a été organisé par la Faculté de droit – Campus de Laval et la Chaire Droit & Transitions sociétales du Laboratoire Themis UM (Le Mans Université), avec le soutien de la Cour d’appel d’Angers et des Barreaux de Laval, du Mans et d’Angers ainsi que du département de la Mayenne et de Laval Agglomération, sous le parrainage du Professeur Jacques Foyer et la codirection scientifique de Sylvie Lebreton-Derrien, Hélène Juillet-Régis et Pierre-Louis Boyer.

Quatre transitions ont ainsi été choisies pour ce premier cycle : la transition Egalim autour du juste prix agricole, la transition durable et environnementale, la transition foncière et, en clôture, la transition collaborative dans le travail.

Auteur(s)

Sylvie Lebreton-Derrien

Sylvie Lebreton-Derrien est Maître de conférences en droit privé, habilitée à diriger des recherches, Directrice de la Chaire Droit & transitions sociétales (Laboratoire Thémis, EA n°4333) et Co-directrice de la Faculté de droit – Antenne de Laval (Le Mans Université). Elle a lancé le Parcours Droit, éthique & numérique pour les étudiants de Licence en droit avec l’IUT de Laval.

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Pierre-Louis Boyer

Pierre-Louis Boyer est maître de conférences HDR en Histoire du droit et des institutions. Doyen de la faculté de Droit, des Sciences économiques et de gestion du Mans, ses travaux portent principalement sur l’histoire du droit privé, l’éthique et la philosophie du droit.

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Hélène Juillet-Regis

Hélène Juillet-Regis est maître de conférences en droit privé à l’Université du Mans. Elle est responsable de la Licence professionnelle GOAA Droit de l’entreprise agricole de l’Antenne de droit de Laval. Ses recherches portent notamment sur le droit civil, le droit rural et le droit de l’entreprise agricole durable.

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