DROIT DE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE

La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d’une importance considérable. Elle au cœur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l’actualité législative.

Ce « droit de la création et du créateur » définit l’œuvre de l’esprit, réglemente l’attribution des droits sur l’œuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs œuvres.

Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra :
– de voir ou revoir les notions essentielles du droit d’auteur ;
– d’avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ;
– de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.

Une synthèse sous forme de mind mapping est proposée à la fin de la fiche pour faciliter l’organisation cognitive des informations et ainsi la mémorisation des concepts présentés.